Marque enregistrée - Marque en vigueur

HDSAT
SATENCO, SARL

Numéro de dépôt :
4340786
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
HDSAT de SATENCO

Présentation de la marque HDSAT

Déposée le 24 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATENCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HDSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATENCO domicilié(e) 27 BIS CHEMIN DU GAYNE - 31820 - PIBRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 756 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATENCO, M. WHARMBY MICHAEL domicilié(e) 27 BIS CHEMIN DU GAYNE - 31820 - PIBRAC - France.

La marque HDSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDSAT arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

SATENCO a également déposé les autres marques suivantes : SATENCO , HD SAT , SONITECH


SATENCO, SARL - 27 BIS CHEMIN DU GAYNE - 31820 - PIBRAC - France - SIREN 537756306


SATENCO, M. WHARMBY MICHAEL - 27 BIS CHEMIN DU GAYNE - 31820 - PIBRAC - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.